ABATTOIR DE PROXIMITE DE CERNAY EXPLOITATION PAR VOIE DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/09/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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6 résultats pour la valeur "20/09/2021" du filtre Date de séance, pour la valeur "Environnement" du filtre Domaine
PROPOSITION DE SOUMETTRE À ENQUÊTE PUBLIQUE LE PROJET DE PÉRIMÈTRE DE L'OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT FONCIER DE LA COMMUNE DE NEUBOIS AVEC EXTENSION SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES DE DIEFFENBACH AU VAL, THANVILLÉ ET SAINT PIERRE BOIS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/09/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/09/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DU CENTRE NUCLEAIRE DE PRODUCTION D'ÉLECTRICITÉ DE FESSENHEIM COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉ 2020
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/09/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
VERSEMENT D'UNE SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE DE FONCTIONNEMENT A LA BRIGADE VERTE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/09/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACQUISITION DE TERRAINS DE NATURE ENVIRONNEMENTALE À EPFIG, MOLSHEIM ET ROSHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/09/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace